{"id":3424,"date":"2020-03-10T22:36:30","date_gmt":"2020-03-10T21:36:30","guid":{"rendered":"https:\/\/celiadomina.com\/?page_id=3424"},"modified":"2023-10-17T12:59:45","modified_gmt":"2023-10-17T10:59:45","slug":"informations-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/celiadomina.com\/index.php\/informations-legales\/","title":{"rendered":"Informations l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Informations L\u00e9gales de contact<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article n\u00b06 de la Loi n\u00b02004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, les responsables du pr\u00e9sent site internet https:\/\/celiadomina.com\/<\/a> sont :<\/p>\n

Informations L\u00e9gales – Editeur du Site<\/h3>\n

Celia Domina Responsable editorial : Celia Domina Paris T\u00e9l\u00e9phone : 0786472625 – Email : celiamaitresse@gmail.com Site Web : https:\/\/celiadomina.com\/<\/a><\/p>\n

Informations L\u00e9gales – H\u00e9bergement <\/h3>\n

H\u00e9bergeur : Hostpoint SA
Neue Jonastrasse 60
8640 Rapperswil-Jona
Suisse<\/p>\n

D\u00e9veloppement<\/h3>\n

Celia Domina, Paris https:\/\/celiadomina.com\/<\/a><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Information l\u00e9gales sur l'utilisation des donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Informations L\u00e9gales – D\u00e9claration \u00e0 la CNIL\u00a0<\/h3>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifi\u00e9e par la loi 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l’\u00e9gard des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel) relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, ce site n’a pas fait l’objet d’une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la Commission nationale de l’informatique et des libert\u00e9s (www.cnil.fr<\/a>).<\/p>\n

Commentaires<\/h3>\n

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Formulaire de contact<\/h3>\n

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M\u00e9dias<\/h3>\n

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Informations L\u00e9gales Dur\u00e9es de stockage de vos donn\u00e9es<\/h3>\n

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Les droits que vous avez sur vos donn\u00e9es<\/h3>\n

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Transmission de vos donn\u00e9es personnelles<\/h3>\n

Les commentaires des visiteurs peuvent \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9s \u00e0 l\u2019aide d\u2019un service automatis\u00e9 de d\u00e9tection des commentaires ind\u00e9sirables.<\/p>\n

Liens hypertextes<\/h3>\n

Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d\u2019autres sites internet ou d\u2019autres ressources disponibles sur Internet. Celia Domina ne dispose d’aucun moyen pour contr\u00f4ler les sites en connexion avec ses sites internet. ne r\u00e9pond pas de la disponibilit\u00e9 de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut \u00eatre tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, r\u00e9sultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu\u2019ils proposent, ou de tout usage qui peut \u00eatre fait de ces \u00e9l\u00e9ments. Les risques li\u00e9s \u00e0 cette utilisation incombent pleinement \u00e0 l’internaute, qui doit se conformer \u00e0 leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonn\u00e9s et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et pr\u00e9alable de Celia Domina.<\/p>\n

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Services fournis\u00a0<\/h3>\n

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Limitation contractuelles sur les donn\u00e9es<\/h3>\n

Les informations contenues sur ce site sont aussi pr\u00e9cises que possible et le site remis \u00e0 jour \u00e0 diff\u00e9rentes p\u00e9riodes de l\u2019ann\u00e9e, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait \u00eatre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, \u00e0 l\u2019adresse celiamaitresse@gmail.com, en d\u00e9crivant le probl\u00e8me de la mani\u00e8re la plus pr\u00e9cise possible (page posant probl\u00e8me, type d\u2019ordinateur et de navigateur utilis\u00e9, \u2026). Tout contenu t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 se fait aux risques et p\u00e9rils de l’utilisateur et sous sa seule responsabilit\u00e9. En cons\u00e9quence, ne saurait \u00eatre tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de donn\u00e9es cons\u00e9cutives au t\u00e9l\u00e9chargement. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du pr\u00e9sent site internet en direction d’autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau Internet ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 de Celia Domina<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Informations L\u00e9gales concernant la Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Informations L\u00e9gales sur le r\u00e9glement des Litiges<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les pr\u00e9sentes conditions du site https:\/\/celiadomina.com\/<\/a> sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l’interpr\u00e9tation ou de l’ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.<\/p>\n

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Informations l\u00e9gales – Merci de lire avec attention les diff\u00e9rentes modalit\u00e9s d\u2019utilisation du pr\u00e9sent site avant d\u2019y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans r\u00e9serves les pr\u00e9sentes modalit\u00e9s. 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